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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française du Sport Automobile (FFSA
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OPEN KART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OPEN KART
Fédération Française du Sport Automobile (FFSA) Association déclarée loi 1er JUILLET 1901

Numéro de dépôt :
93484832
Date de dépôt :
23/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2013

Présentation de la marque OPEN KART

Déposée le 23 septembre 1993 par l'association loi 1901 Fédération Française du Sport Automobile (FFSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN KART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française du Sport Automobile (FFSA domicilié(e) 17/21, avenue du Général Mangin,75781 Paris Cedex 16 (dossier no 2248907) - 75781 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 663 080 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA) domicilié(e) 17/21, avenue du général Mangin,75781 Paris Cedex 16 (dossier no 2248907) - 75781 - France.

La marque OPEN KART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPEN KART est expirée depuis le 11 septembre 2013.

Fédération Française du Sport Automobile (FFSA a également déposé les autres marques suivantes : KARTMAN , FEDERATION EUROPEENNE DE L'AUTOMOBILE FEA , HISTORIC TOUR , F5 FFSA , GRAND PRIX DE FRANCE , EUROPEAN FEDERATION OF AUTOMOBILE SPORTS EFAS , FEDERATION EUROPEENNE DES SPORTS AUTOMOBILES FESA , EUROPEAN AUTOMOBILE FEDERATION EAF , F 5 , GRAND PRIX DE FRANCE


Fédération Française du Sport Automobile (FFSA) Association déclarée loi 1er JUILLET 1901 - 17/21, avenue du Général Mangin,75781 Paris Cedex 16 (dossier no 2248907) - 75781 - France - SIREN 784663080


FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA) - 17/21, avenue du général Mangin,75781 Paris Cedex 16 (dossier no 2248907) - 75781 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326120 - Publication au BOPI 2001-07-02

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2003 n°2248907 - Publication au BOPI 2003-09-11

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Education et divertissement Activités sportives et culturelles

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.